Gérard Debaene

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De: Debaène (Gérard, Honoré, Henri)
président de l'Office national interprofessionnel des oléoprotéagineux et cultures textiles ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000632772(source JORF)
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Gérard Debaene
ferme des Préaux, 27120 Saint-Aquilin-de-Pacy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000611696(source JORF)
nomination
27 Septembre 200327/09/2003
De: Debaene (Gérard)
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Gérard Debaene
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gérard Debaene
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
JORFTEXT000000595658(source JORF)
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Gérard Debaene
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Groupe:
Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
president
JORFTEXT000000582076(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Debaene (Gérard)
ferme des Préaux, 27120 Saint-Aquilin-de-Pacy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000765203(source JORF)
nomination
15 Juin 200015/06/2000
De: Debaene (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Debaene (Gérard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000742362(source JORF)
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Debaène (Gérard)
président d'une union nationale interprofessionnelle ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Debaene (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (F.O.P.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000171212(source JORF)
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Debaene (Gérard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000713522(source JORF)
nomination
08 Juillet 199308/07/1993

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